Règlement Intérieur

Règlement intérieur de l’AMAP des Hauts de Belleville

Le présent règlement intérieur permet le bon fonctionnement de l’association Amap des Hauts de Belleville qui gère le partenariat avec nos producteurs, ainsi que la distribution de leur production.

 

Tout ce qui ne figure pas dans le règlement intérieur est laissé à l’appréciation du Collectif.

Définitions

Membre : Toute personne à jour de sa cotisation.

Il peut alors bénéficier, en fonction des places disponibles, de tous les produits et activités proposés au sein de l’association.

Intermittent : Membre qui n’est pas abonné à un panier maraîcher mais souhaite bénéficier d’un panier occasionnellement

Référent : Membre responsable d’une activité dans l’association. Il/elle fait partie du Collectif et doit être élu/e lors de l’Assemblée Générale. Le Collectif peut nommer, le cas échéant, comme Référent un membre non présent au Collectif à titre provisoire, jusqu’à la prochaine AG où le vote sera proposé.

Article 1 – ENGAGEMENT DES MEMBRES

La pérennité de l’association repose sur l’engagement de chacun, et la possibilité de prendre des responsabilités dans le Collectif, en fonction des ses compétences, ses envies et de ses disponibilités personnelles.

Tout membre de l’association s’engage à :
1. Prendre connaissance et respecter le règlement intérieur
2. Participer à la vie et au travail de l’association.

Article 2 – ENGAGEMENT DES MEMBRES BENEFICIAIRES D’UN CONTRAT

Chaque bénéficiaire d’un contrat s’engage à :

1. Assurer au moins quatre permanences de distribution le mercredi de 17h45 à 19h45 au cours de l’année d’engagement pour les produits maraichers, assurer les permanences, selon les sollicitations du référent pour les autres produits.

2. Respecter les modalités des distributions définies dans son ou ses contrats,

3. Respecter les lieux et le matériel mis à disposition pour les distributions (rangement, nettoyage, bonne utilisation et entretien des balances, etc.)

4. Participer, au moins une fois par an, aux visites organisées des exploitations des producteurs avec lesquels il a établi un contrat,

5. S’organiser pour faire récupérer son panier lors de ses absences (vacances, déplacements…).

L’association met en place un outil sur Internet pour permettre aux intermittents de bénéficier des paniers orphelins.

Tout panier non récupéré aux jours et heure prévus sera donné à une association caritative. Il ne sera ni remplacé, ni remboursé.

6. A titre exceptionnel, le contrat pourra être transféré sur un autre membre. L’arrangement financier se fera entre ces deux personnes.

Article 3 – ROLES DES REFERENTS

Il y a autant de référents que de volontaires pour assurer une activité. S’il y a plusieurs référents pour une même activité, ils se répartissent les différentes fonctions entre eux.

Les tâches et les répartitions des rôles sont définies lors des réunions du Collectif.

Chaque référent peut se faire assister par tout membre volontaire pour une ou plusieurs actions.
En cas de vacance, un même membre peut être référent sur plusieurs activités.

Article 4 – COMMUNICATION

Les outils de communication sont la propriété de l’association.
Les mots de passe internet doivent être accessibles aux membres du bureau de l’association.

La résiliation du contrat n’est pas possible.

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Nom – Prénom du membre de l’association :
Paris, le ….

Lu et approuvé                                        Signature du membre de l’association

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